JORF n°0072 du 26 mars 2014

Article 1

Article 1

Il est délivré à l'association Foyer Les Remparts, dont le siège social est situé 9, rue du Docteur-Duplant, à Belleville (Rhône), un agrément pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage sur le territoire du département du Rhône.


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Version 1

Il est délivré à l'association Foyer Les Remparts, dont le siège social est situé 9, rue du Docteur-Duplant, à Belleville (Rhône), un agrément pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage sur le territoire du département du Rhône.