Le règlement du stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes figurant en annexe de l'arrêté du 13 novembre 2006 susvisé (1).
Arrêté du 12 mars 2013
Article 1
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Le règlement du stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes figurant en annexe de l'arrêté du 13 novembre 2006 susvisé (1).