JORF n°0088 du 15 avril 2009

Article Annexe V

Article Annexe V

Dossier technique du matériel

Composition

Document technique du constructeur (obligatoire uniquement pour les manèges neufs).

Documents attestant de travaux éventuels.

Rapport de visite initiale.

Rapports de contrôle.

Catégorie :

Type :

Nom du matériel :

Constructeur :

Adresse du constructeur :

Code postal :

Ville :

Téléphone :

Télex :

Date de fabrication :

référence :

Date de 1° mise en exploitation :

référence :

Date du 1° contrôle :

référence :

Encombrement :

monté :

poids :

Nombre de sujets ou nacelles :

Nombre de passagers ou joueurs :

tranche d'âge :

Source d'énergie : - distribution public - alimentation autonome monophasé - triphasé


Historique des versions

Version 1

Dossier technique du matériel

Composition

Document technique du constructeur (obligatoire uniquement pour les manèges neufs).

Documents attestant de travaux éventuels.

Rapport de visite initiale.

Rapports de contrôle.

Catégorie :

Type :

Nom du matériel :

Constructeur :

Adresse du constructeur :

Code postal :

Ville :

Téléphone :

Télex :

Date de fabrication :

référence :

Date de 1° mise en exploitation :

référence :

Date du 1° contrôle :

référence :

Encombrement :

monté :

poids :

Nombre de sujets ou nacelles :

Nombre de passagers ou joueurs :

tranche d'âge :

Source d'énergie : - distribution public - alimentation autonome monophasé - triphasé