1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique Cotyle monobloc mixte :
La phrase : La prise en charge des cotyles monoblocs mixtes non cimentés n'est assurée sous la référence 3111480 qu'après tests techniques réalisés dans un laboratoire compétent et indépendant selon le protocole d'essai mis au point par le CRITT de Charleville-Mézières et le ministère chargé de la santé.
est remplacée par la phrase : La prise en charge des cotyles monoblocs mixtes non cimentés n'est assurée sous la référence 3111480 et 3135077 qu'après tests techniques réalisés dans un laboratoire compétent et indépendant selon le protocole d'essai mis au point par le CRITT de Charleville-Mézières et le ministère chargé de la santé.
2. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique Cotyle monobloc mixte , est ajoutée la rubrique suivante :

CODE

NOMENCLATURE

3135077

Société BIOMET France Hanche, cotyle monobloc non cimenté, alliage métal., BIOMET, RECAP/MAGNUM POROUS. Cotyle monobloc mixte non cimenté en alliage métallique (titane) poreux avec ou sans hydroxyapatite, RECAP/MAGNUM POROUS de la société Biomet France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 157844, 157846, 157848, 157850, 157852, 157854, 157856, 157858, 157860, 157862, 157864, 157866, 157944, 157946, 157948, 157950, 157952, 157954, 157956, 157958, 157960 157962, 157964 et 157966. Date de fin de prise en charge : 15 février 2013.