Créé le 28 mars 2004 · Périmé le 5 août 2007
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Arrêté du 28 mars 2004 sur l'organisation des élections en odontologie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et le directeur des personnels enseignants sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.