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TITRE VI

VALEURS LIMITES D'ÉMISSIONS

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Article 43

JORF n°155 du 6 juillet 2003

Article 40

Article 40

Les émissions directes ou indirectes de substances mentionnées à l'annexe II sont interdites dans les eaux souterraines.

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Les émissions directes ou indirectes de substances mentionnées à l'annexe II sont interdites dans les eaux souterraines.