JORF n°70 du 22 mars 1996

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre Ier (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 3 (Délégation aux affaires stratégiques), tableau, colonne Suppléant :
Au lieu de << M. le général Alain Faupin >>, lire << M. le général Robert Creuze >>.
II. - 1. Remplacer l'appellation du titre II par : << Directions relevant du secrétaire général pour l'administration >>.
2. A l'article 10 (Direction de l'administration générale) :
a) Au paragraphe III :
Au lieu de : << M. Roland Manal, administrateur civil, sous-directeur des affaires administratives >>, lire : << M. Roland Manal, administrateur civil, sous-directeur des affaires juridiques et administratives >> ;
b) Les dispositions du paragraphe V sont remplacées par les dispositions suivantes :
<< V. - M. Jean-Marie Lauga, administrateur civil, sous-directeur du patrimoine, dans les limites de ses attributions. >>


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Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au titre Ier (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 3 (Délégation aux affaires stratégiques), tableau, colonne Suppléant :

Au lieu de << M. le général Alain Faupin >>, lire << M. le général Robert Creuze >>.

II. - 1. Remplacer l'appellation du titre II par : << Directions relevant du secrétaire général pour l'administration >>.

2. A l'article 10 (Direction de l'administration générale) :

a) Au paragraphe III :

Au lieu de : << M. Roland Manal, administrateur civil, sous-directeur des affaires administratives >>, lire : << M. Roland Manal, administrateur civil, sous-directeur des affaires juridiques et administratives >> ;

b) Les dispositions du paragraphe V sont remplacées par les dispositions suivantes :

<< V. - M. Jean-Marie Lauga, administrateur civil, sous-directeur du patrimoine, dans les limites de ses attributions. >>