JORF n°106 du 6 mai 1990

Art. 6. - Est prorogé pour la seconde fois pour un an, à compter du 1er février 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er juillet 1988 par arrêté du 5 août 1988, prorogé par arrêté du 17 septembre 1989, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
No 1599. - Maison familiale de vacances Le Chalet du Cloret, Essert-Romand, 74110 Morzine (Haute-Savoie), gérée par l'union mutuelle du Calaisis, 43, rue de la Tannerie, B.P. no 295, 62100 Calais (Pas-de-Calais).


Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Est prorogé pour la seconde fois pour un an, à compter du 1er février 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er juillet 1988 par arrêté du 5 août 1988, prorogé par arrêté du 17 septembre 1989, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:

No 1599. - Maison familiale de vacances Le Chalet du Cloret, Essert-Romand, 74110 Morzine (Haute-Savoie), gérée par l'union mutuelle du Calaisis, 43, rue de la Tannerie, B.P. no 295, 62100 Calais (Pas-de-Calais).