JORF n°87 du 12 avril 1990

Art. 1er. - Les chiffres de la population totale, de la population municipale et de la population comptée à part mentionnés dans l'arrêté du 23 janvier 1989 sont, pour ce qui concerne les communes membres d'une agglomération nouvelle limitativement énumérées au tableau I ci-joint,
modifiés et arrêtés conformément aux indications qui figurent aux colonnes b, c et d dudit tableau.


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Art. 1er. - Les chiffres de la population totale, de la population municipale et de la population comptée à part mentionnés dans l'arrêté du 23 janvier 1989 sont, pour ce qui concerne les communes membres d'une agglomération nouvelle limitativement énumérées au tableau I ci-joint,

modifiés et arrêtés conformément aux indications qui figurent aux colonnes b, c et d dudit tableau.