JORF n°69 du 22 mars 1990

  1. Au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie:

M. Zalta (Jean-Pierre).
M. Bourouis (Marc).
Mme Briand (Pascale).
M. Gaillardin (Claude).
M. Grimont (Patrick).
M. Houdebine (Louis-Marie).
M. Schrebel (Joseph).
M. Tavitian (Armand).
M. Tempe (Jacques).

M. Zalta (Jean-Pierre) est nommé président de la commission de génie génétique.

Dépôt de projets de loi rattaché pour ordre

au procès-verbal de la séance du 22 décembre 1989

Convocation d'une mission


Historique des versions

Version 1

2. Au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie:

M. Zalta (Jean-Pierre).

M. Bourouis (Marc).

Mme Briand (Pascale).

M. Gaillardin (Claude).

M. Grimont (Patrick).

M. Houdebine (Louis-Marie).

M. Schrebel (Joseph).

M. Tavitian (Armand).

M. Tempe (Jacques).

M. Zalta (Jean-Pierre) est nommé président de la commission de génie génétique.

Dépôt de projets de loi rattaché pour ordre

au procès-verbal de la séance du 22 décembre 1989

Convocation d'une mission