Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d’appareils à génémono-Össur
Résumé Les deux numéros relatifs aux prothèses à genou d’Össur ont été supprimés du catalogue remboursable.
Mots-clés : Assurance maladie Dispositifs médicaux
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, section II : « Appareillage du membre inférieur », dans la rubrique « Société ÖSSUR EUROPE BV (ÖSSUR) », les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|-------------------------------------------------------------------| |2729745| VI4ZS31. Genou monoaxial. ÖSSUR, RHEO KNEE. | |2779619|VI4ZS32. Genou monoaxial, ÖSSUR, RHEO KNEE, révision 20 et 40 mois.|
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