Article 8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispositif facultatif pour certains véhicules
Résumé Certains véhicules n'ont pas besoin d'installer un dispositif spécifique.
Après le dernier alinéa de l'article 42C, il est inséréun alinéa ainsi rédigé :
« Le dispositif susvisé, homologué suivant le règlement 70 de Genève, dans sa série 01 d'amendement, est facultatif pour les véhicules conformes aux dispositions relatives aux marquages à grande visibilité (Règlement ONU n° 104 ou n° 150) prescrites par le règlement n° 48 de Genève dans sa série 06 d'amendement. ».
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