Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Agréments du département Etudes et travaux Loire
Résumé Le département Etudes et travaux Loire peut travailler sur les barrages et digues jusqu'en 2029.
En application de l'arrêté du 15 novembre 2017 susvisé, le département Etudes et travaux Loire (DETL) de la DREAL Centre-Val de Loire - SIREN 130 009 301 - est titulaire des agréments suivants :
| Dénomination de l'agrément |Agrément valable jusqu'au| |-------------------------------------------------------------------------|-------------------------| | Barrages de classe C et digues - études et diagnostics | 15 mai 2029 | |Barrages de classe C et digues - études, diagnostics et suivi des travaux| 15 mai 2029 |
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