En vigueur depuis le 18 mai 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rôle de la directrice générale dans un arrêté sur l'ostéopathie
Résumé. La directrice générale de l'offre de soins est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les formations en ostéopathie.
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.