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Arrêté du 12 mai 2010

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Article 6

L'arrêté du 22 août 2005 relatif aux modalités d'évaluation du stage accompli par les professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires et l'arrêté du 2 juillet 1991 relatif au contenu des formations organisées par les instituts universitaires de formation des maîtres et à leur validation sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 août 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7

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Abrogé2 septembre 2014

Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 2 septembre 2014

L'arrêté du 22 août 2005 relatif aux modalités d'évaluation du stage accompli par les professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires et l'arrêté du 2 juillet 1991 relatif au contenu des formations organisées par les instituts universitaires de formation des maîtres et à leur validation sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 août 2005Art. 1Arrêté du 22 août 2005Art. 2Arrêté du 22 août 2005Art. 3
-Arrêté du 22 août 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au lundi 1 septembre 2014

Source : Légifrance