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Arrêté du 12 mai 2010

Article 1

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Article 1

Les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires sont fixées par le présent arrêté, sous réserve des dispositions de l'article 10 (Application limitée de règlements éducatifs en Polynésie française) ci-dessous.

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Abrogé10 juillet 2022

Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 10 juillet 2022

Les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires sont fixées par le présent arrêté, sous réserve des dispositions de l'article 10 (Application limitée de règlements éducatifs en Polynésie française) ci-dessous.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au samedi 9 juillet 2022

Source : Légifrance