Le titre de l'arrêté du 13 septembre 1993 susvisé est remplacé par :
« Arrêté du 13 septembre 1993
portant création d'une licence pour la pêche des coquillages »
Arrêté du 12 mai 2003
Article 1
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Le titre de l'arrêté du 13 septembre 1993 susvisé est remplacé par :
« Arrêté du 13 septembre 1993
portant création d'une licence pour la pêche des coquillages »