A N N E X E

DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à juin 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Forcalquier

Cantons de Manosque :
Commune de Manosque.
Canton de Manosque-Sud-Ouest :
Commune de Pierrevert.

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Glissement de terrain du 13 novembre 1996

Arrondissement de Gap

Canton de Saint-Etienne-en-Dévoluy :
Commune de Saint-Etienne-en-Dévoluy.

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Eboulements rocheux du 20 décembre 1996

Arrondissement de Nice

Canton de Sospel :
Commune de Moulinet.

DEPARTEMENT DE L'ARDECHE

Inondations et coulées de boue du 10 au 13 novembre 1996

Arrondissement de Largentière

Canton de Montpezat-sous-Bauzon :
Commune de Mazan-l'Abbaye.

Arrondissement de Tournon

Canton du Cheylard :
Commune de Dornas.

DEPARTEMENT DE L'AUDE

Inondations et coulées de boue du 6 au 12 décembre 1996

Arrondissement de Carcassonne

Canton d'Alzonne :
Communes d'Alzonne, Sainte-Eulalie, Villesèquelande.

Canton de Carcassonne 1 :
Commune de Couffoulens.

Arrondissement de Limoux

Canton de Couiza :
Commune de Fourtou.

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Inondations et coulées de boue du 6 au 8 décembre 1996

Arrondissement de Millau

Canton de Camarès :
Commune de Camarès.

Canton de Saint-Affrique :
Communes de Saint-Affrique, Saint-Izaire.

Canton de Saint-Rome-de-Tarn :
Commune de Brousse-le-Château.

Arrondissement de Rodez

Canton de Pont-de-Salars :
Commune de Pont-de-Salars.

DEPARTEMENT DU CALVADOS

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à septembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Bayeux

Canton de Bayeux :
Commune de Bayeux.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à octobre 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Caen

Canton de Bourguébus :
Commune de Clinchamps-sur-Orne.

DEPARTEMENT DE LA CORREZE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Tulle

Canton de Mercoeur :
Commune d'Altillac.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE

Inondations et coulées de boue du 21 au 22 septembre 1996

Arrondissement de Calvi

Canton de Belgodère :
Commune de Muro.

DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Inondations et coulées de boue du 20 août 1996

Arrondissement de Périgueux

Canton de Saint-Astier :
Commune de Razac-sur-l'Isle.
Canton de Saint-Pierre-de-Chignac :
Communes de Milhac-d'Auberoche, Saint-Antoine-d'Auberoche.

DEPARTEMENT DE L'EURE

Effondrement de terrain du 29 au 30 novembre 1996

Arrondissement de Bernay

Canton de Bourgtheroulde-Infreville :
Commune de Bourgtheroulde-Infreville.

DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR

Inondations et coulées de boue du 20 au 21 août 1996

Arrondissement de Chartres

Canton de Courville-sur-Eure :
Commune de Saint-Arnoult-des-Bois.

DEPARTEMENT DE L'HERAULT

Inondation et coulées de boue du 4 au 8 décembre 1996

Arrondissement de Béziers

Cantons de Béziers :
Commune de Béziers.
Canton de Béziers 2 :
Communes de Portiragnes, Villeneuve-lès-Béziers.
Canton de Béziers 3 :
Commune de Lignan-sur-Orb.
Canton de Béziers 4 :
Communes de Sauvian, Sérignan, Valras-Plage.
Canton de La Salvetat-sur-Agout :
Commune de La Salvetat-sur-Agout.
Canton d'Olonzac :
Communes de La Livinière, Olonzac.

Glissement de terrain du 28 janvier au 3 février 1996

Arrondissement de Lodève

Canton de Lodève :
Commune d'Olmet-et-Villecun.

DEPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à septembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Châteauroux

Canton de Levroux :
Commune de Bouges-le-Château.

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 novembre 1996

Arrondissement de Montbrison

Canton de Feurs :
Commune d'Epercieux-Saint-Paul.
Canton de Saint-Galmier :
Commune de Montrond-les-Bains.
Canton de Saint-Just-Saint-Rambert :
Communes de Craintilleux, Saint-Cyprien, Saint-Just-Saint-Rambert,
Saint-Marcellin-en-Forez.

Arrondissement de Roanne

Canton de Saint-Symphorien-de-Lay :
Commune de Saint-Cyr-de-Favières.

Arrondissement de Saint-Etienne

Canton de Firminy :
Communes de Firminy, Unieux.
Canton de La Grand-Croix :
Commune de Doizieux.

DEPARTEMENT DU LOIRET

Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1996

consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montargis

Canton de Châlette-sur-Loing :
Commune de Corquilleroy.

Arrondissement d'Orléans

Canton de Beaugency :
Commune de Tavers.
Canton de Sully-sur-Loire :
Commune de Cerdon.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à septembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Orléans

Canton de Beaugency :
Commune de Lailly-en-Val.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à septembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montargis

Canton de Châteaurenard :
Commune de Châteaurenard.

Arrondissement d'Orléans

Canton d'Artenay :
Commune d'Artenay.
Canton de Neuville-aux-Bois :
Commune de Trainou.

Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à septembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Montargis

Canton de Bellegarde :
Communes de Ladon, Villemoutiers.
Canton de Lorris :
Commune de Montereau.

Arrondissement d'Orléans

Canton d'Ingré :
Commune de Saran.
Canton de Meung-sur-Loire :
Commune de Huisseau-sur-Mauves.
Canton de Neuville-aux-Bois :
Commune de Sully-la-Chapelle.

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à septembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement d'Orléans

Canton de Patay :
Commune de Saint-Sigismond.

DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à novembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot

Canton de Villeréal :
Commune de Saint-Martin-de-Villeréal.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 novembre 1996

Arrondissement de Langres

Canton d'Auberive :
Commune d'Auberive.
Canton de Neuilly-l'Evêque :
Commune de Charmes-lès-Langres.

Inondations et coulées de boue du 24 au 25 février 1997

Arrondissement de Chaumont

Canton de Saint-Blin-Semilly :
Communes de Humberville, Manois, Orquevaux, Vesaignes-sous-Lafauche.

Arrondissement de Saint-Dizier

Canton de Doulaincourt-Saucourt :
Commune de Roches-sur-Rognon.

DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 24 au 28 février 1997

Arrondissement de Briey

Canton de Chambley-Bussières :
Commune d'Onville.
Canton de Conflans-en-Jarnisy :
Communes de Boncourt, Conflans-en-Jarnisy, Hannonville-Suzémont, Jarny,
Jeandelize.
Canton d'Homécourt :
Communes d'Auboué, Hatrize, Homécourt.

Arrondissement de Lunéville

Canton d'Arracourt :
Communes de Bezange-la-Grande, Coincourt.
Canton de Bayon :
Communes de Clayeures, Damelevières, Loromontzey.
Canton de Gerbéviller :
Commune de Moyen.
Cantons de Lunéville :
Commune de Lunéville.
Canton de Lunéville-Nord :
Communes de Bauzémont, Crévic, Drouville, Einville-au-Jard, Maixe,
Sommerviller, Valhey.

Arrondissement de Nancy

Canton de Dieulouard :
Communes de Blénod-lès-Pont-à-Mousson, Jezainville, Maidières,
Norroy-lès-Pont-à-Mousson, Pagny-sur-Moselle, Vandières, Villers-sous-Prény. Canton d'Haroué :
Communes de Benney, Mangonville.
Canton de Nancy-Est :
Communes de Brin-sur-Seille, Lay-Saint-Christophe.
Canton de Neuves-Maisons :
Communes de Bainville-sur-Madon, Chaligny, Chavigny, Maizières, Méréville, Messein, Neuves-Maisons, Pont-Saint-Vincent.
Canton de Nomeny :
Communes de Chenicourt, Eply, Malleloy, Thézey-Saint-Martin.
Canton de Pont-à-Mousson :
Communes de Bouxières-sous-Froidmont, Champey-sur-Moselle, Lesménils,
Pont-à-Mousson, Vittonville.
Canton de Saint-Max :
Commune de Moncel-sur-Seille.
Canton de Saint-Nicolas-de-Port :
Communes de Dombasle-sur-Meurthe, Flavigny-sur-Moselle, Lupcourt,
Richardménil, Ville-en-Vermois.
Canton de Tomblaine :
Communes d'Haraucourt, Laneuveville-devant-Nancy, Varangéville.
Canton de Vézelise :
Commune de Vézelise.

Arrondissement de Toul

Canton de Colombey-les-Belles :
Communes de Fécocourt, Vannes-le-Châtel.
Canton de Domèvre-en-Haye :
Commune de Villey-Saint-Etienne.
Canton de Thiaucourt-Regniéville :
Communes d'Arnaville, Bayonville-sur-Mad, Bouillonville,
Essey-et-Maizerais, Jaulny, Pannes, Rembercourt-sur-Mad,
Thiaucourt-Regniéville, Vandelainville.
Cantons de Toul :
Commune de Toul.
Canton de Toul-Nord :
Commune d'Ecrouves.
Canton de Toul-Sud :
Communes de Bicqueley, Gye.

DEPARTEMENT DE LA MEUSE

Inondations et coulées de boue du 24 février au 1er mars 1997