JORF n°123 du 29 mai 1990

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation des ralentisseurs sur le circuit des Vingt-Quatre Heures du Mans

Résumé Les deux ralentisseurs de L'Arche et Les Florandières sont autorisés du 12 mai 1990 au 1er juin 1992, mais le public ne peut pas y accéder.
Mots-clés : circuits automobiles homologation sécurité routière Vingt-Quatre Heures du Mans ralentisseurs réglementation

Art. 1er. - Les deux ralentisseurs situés aux lieuxdits L'Arche et Les Florandières sur la ligne droite des Hunaudières sur le circuit des Vingt-Quatre Heures du Mans, tels qu'ils sont décrits au plan ci-annexé (1), sont homologués à compter de ce jour et jusqu'au 1er juin 1992, sous réserve pour les organisateurs d'interdire l'accès au public dans ces deux zones.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les deux ralentisseurs situés aux lieuxdits L'Arche et Les Florandières sur la ligne droite des Hunaudières sur le circuit des Vingt-Quatre Heures du Mans, tels qu'ils sont décrits au plan ci-annexé (1), sont homologués à compter de ce jour et jusqu'au 1er juin 1992, sous réserve pour les organisateurs d'interdire l'accès au public dans ces deux zones.