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ARRÊTÉ du 12 juin 2015

modifiant l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires

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Modification des horaires d'enseignement en école élémentaire

Résumé. Un arrêté modifie les horaires d'enseignement à l'école élémentaire pour deux cycles, avec une application à partir de la rentrée scolaire 2015.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 321-1 (Rôle de l'école dans le développement des enfants) à D. 321-17 (Formation en alternance dans les écoles élémentaires) du code de l'éducation relatifs à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;

Vu l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 avril 2015,

Arrête :

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Modification des horaires d'enseignement à l'école élémentaire

Résumé. Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont modifiés pour les cycles des apprentissages fondamentaux et des approfondissements.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Entrée en vigueur des nouvelles règles scolaires

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent à s'appliquer à partir de la rentrée scolaire 2015.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2015.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Exécution et publication d'un arrêté scolaire

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 juin 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2015

ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Article 1
Article 2
Article 3