Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juin 2008 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0142 du 21 juin 2015
ARRÊTÉ du 12 juin 2015
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 321-1 à D. 321-17 du code de l'éducation relatifs à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 avril 2015,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2015.
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Article 3
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 12 juin 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine