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Modification des horaires d'enseignement à l'école élémentaire
A modifié les dispositions suivantes :
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- Arrêté du 9 juin 2008Art. 1
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modifiant l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 321-1 (Rôle de l'école dans le développement des enfants) à D. 321-17 (Formation en alternance dans les écoles élémentaires) du code de l'éducation relatifs à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 avril 2015,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juin 2008Art. 1
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En vigueur depuis le 1 septembre 2015
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2015.
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En vigueur depuis le 1 septembre 2015
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 12 juin 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine