Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de doublement de la dotation horaire professeur
Résumé. Les enseignements dans les établissements scolaires peuvent être donnés en classe entière ou en petits groupes, avec un doublement de la dotation horaire professeur à partir d'un certain nombre d'élèves selon la matière.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 avril 2002Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 24 avril 2002Art. 5