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Arrêté du 12 juin 2012

Article 3

Abrogé1 janvier 2015

Créé le 29 juin 2012

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Détachement air 204 de Beauséjour ;
Echelon social de proximité du détachement air 204 ;
Groupement de soutien de la base de défense de Bordeaux, antenne de Beauséjour ;
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense de Beauséjour.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 26 novembre 2014art.

En vigueur du vendredi 29 juin 2012 au mercredi 31 décembre 2014

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Détachement air 204 de Beauséjour ;
Echelon social de proximité du détachement air 204 ;
Groupement de soutien de la base de défense de Bordeaux, antenne de Beauséjour ;
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense de Beauséjour.