Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Ecoles militaires de Bourges ;
Antenne direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Bourges ;
Centre médical des armées de Bourges-Avord, antenne du centre de médecine de prévention des armées de Bourges ;
Groupement de soutien de la base de défense de Bourges-Avord, antenne de Bourges ;
Groupement de soutien de la base de défense de Bourges-Avord, antenne de Rosnay ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense d'Avord, antenne de Bourges ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Rosnay ;
Centre de transmission de la marine de Rosnay.