Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
8e régiment du matériel de l'armée de terre, détachement de Douai ;
41e régiment de transmissions ;
Groupement de soutien de la base de défense de Lille, antenne de Douai ;
Brigade tactique de Douai ;
Détachement des systèmes d'information et de communication de Douai ;
Centre d'information et de recrutement des forces armées d'Amiens ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Lille, antenne de Douai ;
Centre d'information et de recrutement des forces armées d'Arras.