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Arrêté du 12 juin 2012

Article 3

Abrogé1 janvier 2015

Créé le 29 juin 2012

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Groupement de soutien de la base de défense de Lille ;
Groupement de soutien de la base de défense de Lille, antenne de Denain ;
43e régiment d'infanterie de Lille ;
Centre médical des armées de Lille ;
Commandement des forces terrestres de Lille ;
Centre d'information et de recrutement des forces armées de Dunkerque ;
Centre d'information et de recrutement des forces armées de Lille ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Lille ;
Détachement des systèmes d'information et de communication de la garnison de Lille ;
Centre technique des systèmes d'information, antenne de Lille ;
Service de la qualité, antenne de Lille ;
Direction interdépartementale des anciens combattants de Lille ;
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, détachement de Lille ;
Délégation militaire départementale de l'Aisne ;
Délégation militaire départementale du Nord ;
Délégation militaire départementale du Pas-de-Calais ;
Délégation militaire départementale de la Somme ;
Direction de la protection et de la sécurité de la défense de Lille ;
Etat-major interarmées zone de défense de Lille ;
Direction régionale de l'action sociale zone Nord ;
Echelon social d'Arras ;
Echelon social de Calais ;
Echelon social d'Amiens ;
Echelon social d'encadrement et de délivrance de prestations de Lille ;
Commandement de la marine de Dunkerque ;
Pôle conduite opération de Lille ;
Pôle maîtrise d'œuvre de Lille ;
Région gendarmerie de Nord - Pas-de-Calais de Lille, action sociale des armées ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Lille.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 26 novembre 2014art.

En vigueur du vendredi 29 juin 2012 au mercredi 31 décembre 2014

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Groupement de soutien de la base de défense de Lille ;
Groupement de soutien de la base de défense de Lille, antenne de Denain ;
43e régiment d'infanterie de Lille ;
Centre médical des armées de Lille ;
Commandement des forces terrestres de Lille ;
Centre d'information et de recrutement des forces armées de Dunkerque ;
Centre d'information et de recrutement des forces armées de Lille ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Lille ;
Détachement des systèmes d'information et de communication de la garnison de Lille ;
Centre technique des systèmes d'information, antenne de Lille ;
Service de la qualité, antenne de Lille ;
Direction interdépartementale des anciens combattants de Lille ;
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, détachement de Lille ;
Délégation militaire départementale de l'Aisne ;
Délégation militaire départementale du Nord ;
Délégation militaire départementale du Pas-de-Calais ;
Délégation militaire départementale de la Somme ;
Direction de la protection et de la sécurité de la défense de Lille ;
Etat-major interarmées zone de défense de Lille ;
Direction régionale de l'action sociale zone Nord ;
Echelon social d'Arras ;
Echelon social de Calais ;
Echelon social d'Amiens ;
Echelon social d'encadrement et de délivrance de prestations de Lille ;
Commandement de la marine de Dunkerque ;
Pôle conduite opération de Lille ;
Pôle maîtrise d'œuvre de Lille ;
Région gendarmerie de Nord - Pas-de-Calais de Lille, action sociale des armées ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Lille.