JORF n°140 du 19 juin 2007

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 12 juin 2007, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture

Titulaire : M. Denis Nass, en remplacement de M. Daniel Rittimann.

Industries
Industries mécaniques ou de traitement de surface

Suppléant : M. Richard Bresch, en remplacement de M. Marcel Schott.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 12 juin 2007, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Agriculture

Titulaire : M. Denis Nass, en remplacement de M. Daniel Rittimann.

Industries

Industries mécaniques ou de traitement de surface

Suppléant : M. Richard Bresch, en remplacement de M. Marcel Schott.