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Arrêté du 12 juin 2002

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Article 2

JORF n°138 du 15 juin 2002

I. - Association Aide à domicile aux retraités et aux familles
des Alpes-Maritimes (ADORAM) (06000 Nice)

Accord du 27 décembre 1999 et avenant du 27 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de Cabannes, Saint-Andiol, Verquières
(13440 Cabannes)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Fédération des associations ADMR des Bouches-du-Rhône
(13532 Saint-Rémy-de-Provence)

Note d'information du 21 juin 2001 et avenant n° 1 du 27 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

IV. - Fédération ADMR de Dordogne
(24003 Périgueux)

Note d'information du 22 juin 2001 et avenant du 25 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

V. - Association Les Papillons blancs d'Eure-et-Loir
(28000 Chartres)

Avenant n° 10 du 23 février 2001 à l'accord d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

VI. - Association Aide familiale à domicile
(33300 Bordeaux)

Accord d'entreprise du 21 juillet 2000, avenant n° 1 du 18 décembre 2000, avenant n° 2 du 25 juin 2001 et avenant n° 3 du 20 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Association d'aide aux personnes âgées du Médoc (AAPAM)
(33340 Lesparre)

Accord du 31 décembre 1999 et avenant du 21 novembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association de soins et services à domicile (ASSAD)
(37000 Tours)

Accord d'entreprise du 6 juillet 2001 et avenant du 6 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR de Saint-Branchs, service d'aide
aux personnes âgées et handicapées (37320 Saint-Branchs)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR de Loire-Atlantique
(44450 La Chapelle-Basse-Mer)

Note d'information du 18 juin 2001 et avenant du 27 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Bretenoux
(46130 Bretenoux)

Note d'information du 28 mai 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XII. - Association Avenir et loisirs
(59130 Lambersart)

Accord d'entreprise du 26 décembre 2000 et avenant du 10 septembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association AMFD de Pau devenue Aide et intervention
à domicile de Béarn et Soule (64000 Pau)

Accord d'entreprise du 30 juin 1999, avenant n° 1 du 30 juin 1999, avenant n° 2 du 6 décembre 1999 et avenant n° 3 du 15 mai 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

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Historique des versions

Version 1

I. - Association Aide à domicile aux retraités et aux familles

des Alpes-Maritimes (ADORAM) (06000 Nice)

Accord du 27 décembre 1999 et avenant du 27 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de Cabannes, Saint-Andiol, Verquières

(13440 Cabannes)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Fédération des associations ADMR des Bouches-du-Rhône

(13532 Saint-Rémy-de-Provence)

Note d'information du 21 juin 2001 et avenant n° 1 du 27 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

IV. - Fédération ADMR de Dordogne

(24003 Périgueux)

Note d'information du 22 juin 2001 et avenant du 25 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

V. - Association Les Papillons blancs d'Eure-et-Loir

(28000 Chartres)

Avenant n° 10 du 23 février 2001 à l'accord d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

VI. - Association Aide familiale à domicile

(33300 Bordeaux)

Accord d'entreprise du 21 juillet 2000, avenant n° 1 du 18 décembre 2000, avenant n° 2 du 25 juin 2001 et avenant n° 3 du 20 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Association d'aide aux personnes âgées du Médoc (AAPAM)

(33340 Lesparre)

Accord du 31 décembre 1999 et avenant du 21 novembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association de soins et services à domicile (ASSAD)

(37000 Tours)

Accord d'entreprise du 6 juillet 2001 et avenant du 6 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR de Saint-Branchs, service d'aide

aux personnes âgées et handicapées (37320 Saint-Branchs)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR de Loire-Atlantique

(44450 La Chapelle-Basse-Mer)

Note d'information du 18 juin 2001 et avenant du 27 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Bretenoux

(46130 Bretenoux)

Note d'information du 28 mai 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XII. - Association Avenir et loisirs

(59130 Lambersart)

Accord d'entreprise du 26 décembre 2000 et avenant du 10 septembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association AMFD de Pau devenue Aide et intervention

à domicile de Béarn et Soule (64000 Pau)

Accord d'entreprise du 30 juin 1999, avenant n° 1 du 30 juin 1999, avenant n° 2 du 6 décembre 1999 et avenant n° 3 du 15 mai 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.