I. - Association normande de tutelle
des personnes inadaptées (ANTPI) (61000 Alençon)

Accord du 13 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

II. - Association Travailleuses familiales
de Bully-Grenay et ses environs (62160 Grenay)

Note d'information du 10 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association AMF Côte d'Opale
de Montreuil-sur-Mer (62170 Montreuil-sur-Mer)

Note d'information du 26 septembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association Aide et soins à domicile
de la vallée du Morin (77120 Coulommiers)

Note d'information du 20 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association Soins et services à domicile (ASSAD) (77580 Crécy-la-Chapelle)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association cantonale d'aide à domicile
(ACAD) (77760 La Chapelle-la-Reine)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association d'aide à domicile
(77410 Claye-Souilly)

Note d'information du 16 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association municipale de soins et services
à domicile (77250 Veneux-les-Sablons)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association d'aide ménagère de Provins
(77487 Provins)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association d'aide et service à domicile
(77100 Nanteuil-lès-Meaux)

Note d'information du 16 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association de service et de soins d'aide
à domicile (ASSAD) (77320 Choisy-en-Brie)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association des aides ménagères aux personnes
âgées de Chelles (77500 Chelles)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association Médianes (78194 Trappes)

Protocole d'accord du 28 juin 2001 relatif à la réduction du temps de travail.