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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Arrêté du 12 juin 2001 – Réduction du temps de travail pour l'association Dive Santé
Résumé L'arrêté du 12 juin 2001 fixe la réduction du temps de travail pour l'association Dive Santé, située à Saint-Michel-en-l'Herme, suite à une décision unilatérale du 19 décembre 2000.
Mots-clés : Arrêté Temps de travail Association Réduction du temps de travail Saint-Michel-en-l'Herme
III. - Association pour le maintien à domicile Dive Santé
(85580 Saint-Michel-en-l'Herme)
Décision unilatérale du 19 décembre 2000 relative à la réduction du temps de travail.
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