Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter :
Les départements :
Manche
Suppléant : M. Ganné (Michel), en remplacement de Mme Brecy (Rolande).
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Haute-Marne
Suppléant : M. Maillot (Denis), en remplacement de M. Leseur (Bernard).
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Orne
Titulaire : M. Debotté (Albert), en remplacement de M. de Malglaive (Jacques).
Suppléant : M. Romain (Guy), en remplacement de M. Dumeige (Jean).
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Yonne
Titulaire : M. Delprat (Michel), en remplacement de M. Bourras (Guy).
Suppléant : M. Bourras (Guy), en remplacement de M. Pichon (Michel).
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Essonne
Titulaire : M. Champion (Pierre), en remplacement de M. Tournier-Lasserve (Jean).
Suppléant : M. Chardine (Joël), en remplacement de M. Allaire (Philippe).
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Hauts-de-Seine
Titulaire : M. Wolf (Henry), en remplacement de M. Pin (Paul).
Suppléant : M. Subrini (Paul), en remplacement de M. Wolf (Henry).
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Seine-Saint-Denis
Titulaire : M. Grégoire (Raphaël), en remplacement de M. Conte (Gilbert).
Suppléant : M. Popelin (Pascal), en remplacement de M. Portel (Bernard).
Les régions :
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Basse-Normandie
Titulaire : M. Thoury (Michel), en remplacement de Mme Labey (Marie-Paul).
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Centre
Titulaire : Mme Hessel (Brigitta), en remplacement de M. Masson (Paul).
Suppléant : M. Caré (François), en remplacement de Mme Chauvigne-Bourlaud (Colette).
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Haute-Normandie
Titulaire : M. Destans (Jean-Louis), en remplacement de M. Rufenacht (Antoine).
Suppléant : M. Girod (Jean-Pierre), en remplacement de M. Bolle (Daniel).
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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE POUR REPRESENTER:
LES DEPARTEMENTS:
MANCHE: SUPPLEANT: M. GANNE MICHEL,EN REMPLACEMENT DE MME. BRECY ROLANDE;
HAUTE-MARNE: SUPPLEANT: M. MAILLOT DENIS,EN REMPLACEMENT DE M. LESEUR BERNARD;
ORNE: TITULAIRE: M. DEBOTTE ALBERT,EN REMPLACEMENT DE M. DE MALGLAIVE JACQUES; SUPPLEANT: M. ROMAIN GUY,EN REMPLACEMENT DE M. DUMEIGE JEAN;
YONNE: TITULAIRE: M. DELPRAT MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. BOURRAS GUY; SUPPLEANT: M. BOURRAS GUY,EN REMPLACEMENT DE M. PICHON MICHEL;
ESSONNE: TITULAIRE: M. CHAMPION PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. TOURNIER-LASSERVE JEAN; SUPPLEANT: M. CHARDINE JOEL,EN REMPLACEMENT DE M. ALLAIRE PHILIPPE;
HAUTS-DE-SEINE: TITULAIRE: M. WOLF HENRY,EN REMPLACEMENT DE M. PIN PAUL; SUPPLEANT: M. SUBRINI PAUL,EN REMPLACEMENT DE M. WOLF HENRY;
SEINE-SAINT-DENIS: TITULAIRE: M. GREGOIRE (RAPHAEL),EN REMPLACEMENT DE M. CONTE GILBERT; SUPPLEANT: M. POPELIN PASCAL,EN REMPLACEMENT DE M. PORTEL BERNARD.
LES REGIONS:
BASSE-NORMANDIE: TITULAIRE:M. THOURY MICHEL,EN REMPLACEMENT DE MME. LABEY MARIE-PAULE;
CENTRE: TITULAIRE: TITULAIRE: MME. HESSEL BRIGITTE,EN REMPLACEMENT DE M. MASSON PAUL; SUPPLEANT: M. CARRE FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE MME. CHAUVIGNE-BOURLAUD COLETTE;
HAUTE-NORMANDIE: TITULAIRE: M. DESTANS JEAN-LOUIS,EN REMPLACEMENT DE M. RUFENACHT ANTOINE; SUPPLEANT: M. GIROD JEAN-PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. BOLLE DANIEL.