JORF n°151 du 2 juillet 1998

Arrêté du 12 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter :

Les usagers au titre :

Des industries agro-alimentaires (filière Abattoir)

Titulaire : M. Buin (Pierre), en remplacement de M. Vuillemin (Serge).

Des industries agro-alimentaires (filière Laiterie)

Suppléant : M. Diaz (Bruno), en remplacement de M. Riblet (Jean-Philippe).

Des industries diverses

Titulaire : M. Detanger (Bruno), en remplacement de M. Clevy (Roland).

D'Electricité de France

Suppléant : M. Defossez (Philippe), en remplacement de M. Rondot (Xavier).

Les régions :

Centre

Titulaire : M. Dutheil (François), en remplacement de M. Pelicot (Joël).

Suppléant : M. Pelicot (Joël), en remplacement de M. Baleynaud (Patrice).

Pays de la Loire

Titulaire : Mme Bachelot (Roselyne), en remplacement de M. Girard (Robert).

Suppléant : M. Penny (Alain), en remplacement de M. Beline (Jacques).

Poitou-Charentes

Titulaire : Mme Donnefort (Simone), en remplacement de M. Gorry (Louis).

Suppléant : M. Morin (Serge), en remplacement de M. Bucherie (Alain).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE POUR REPRESENTER:

LES USAGERS AU TITRE:

DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES (FILIERE ABATTOIR): TITULAIRE: M. BRUIN PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. VUILLEMIN SERGE;

DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES (FILIERES LAITERIE): SUPPLEANT: M. DIAZ BRUNO,EN REMPLACEMENT DE M. RIBLET JEAN-PHILIPPE;

DES INDUSTRIES DIVERSES: TITULAIRE: M. DETANGER BRUNO,EN REMPLACEMENT DE M. CLEVY ROLAND;

D'ELECTRICITE DE FRANCE: SUPPLEANT: M. DEFOSSEZ PHILIPPE,EN REMPLACEMENT DE M. RONDOT XAVIER.

LES REGIONS:

CENTRE: TITULAIRE: M. DUTHEIL FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE M. PELICOT JOEL; SUPPLEANT: M. PELICOT JOEL,EN REMPLACEMENT DE M. BALEYNAUD PATRICE;

PAYS DE LA LOIRE: TITULAIRE: MME. BACHELOT ROSELYNE,EN REMPLACEMENT DE M. GIRARD ROBERT; SUPPLEANT: M. PENNY ALAIN,EN REMPLACEMENT DE M. BELINE JACQUES:

POITOU-CHARENTES: TITULAIRE: MME. DONNEFORT SIMONE,EN REMPLACEMENT DE M. GORRY LOUIS; SUPPLEANT: M. MORIN SERGE,EN REMPLACEMENT DE M. BUCHERIE ALAIN.