JORF n°151 du 2 juillet 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter :

Les usagers au titre :

Des industries agro-alimentaires (filière Abattoir)

Titulaire : M. Buin (Pierre), en remplacement de M. Vuillemin (Serge).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter :

Les usagers au titre :

Des industries agro-alimentaires (filière Abattoir)

Titulaire : M. Buin (Pierre), en remplacement de M. Vuillemin (Serge).