JORF n°0239 du 13 octobre 2021

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des habitats naturels et des espèces protégées

Résumé Le document qui listait les habitats naturels et les espèces protégées a été mis à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois (zone spéciale de conservation).


Historique des versions

Version 1

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois (zone spéciale de conservation).