JORF n°0239 du 13 octobre 2021

Article 1

Article 1

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Remplacement de la carte Natura 2000 pour les forêts et étangs du Bambois

Résumé Une nouvelle carte pour le site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois redessine les limites dans les Vosges.

La carte au 1/25000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois (zone spéciale de conservation) FR4100190. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département des Vosges sur tout ou partie du territoire de la commune suivante : Saulxures-sur-Moselotte.


Historique des versions

Version 1

La carte au 1/25000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois (zone spéciale de conservation) FR4100190. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département des Vosges sur tout ou partie du territoire de la commune suivante : Saulxures-sur-Moselotte.