Créé le 14 octobre 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages
Résumé. Une liste de zones naturelles et d'animaux protégés a été mise à jour pour une zone spéciale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone spéciale de conservation).