Arrêté du 12 juillet 2021

Article 1

Créé le 14 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des cartes Natura 2000 pour le site Rivières à écrevisses à pattes blanches

Résumé. Les nouvelles cartes définissent la zone Natura 2000 dans le Puy-de-Dôme, incluant Singles, Tauves et La Tour-d'Auvergne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 11 juillet 2019
Art. Annexe

Les 4 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/120000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone spéciale de conservation) FR8301096. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Puy-de-Dôme sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Singles, Tauves, La Tour-d'Auvergne.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juillet 2019
Art. Annexe

Les 4 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/120000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone spéciale de conservation) FR8301096. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Puy-de-Dôme sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Singles, Tauves, La Tour-d'Auvergne.