Créé le 14 octobre 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières
Résumé. La liste des habitats et espèces protégés pour le site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières a été mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 août 2010Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 23 août 2010Art. Annexe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières (zone spéciale de conservation).