Arrêté du 12 juillet 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mai 2009
Art. Annexe

Le site prend le nom de Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy .
Les 4 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/100000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, buxaie de Montmédy (zone spéciale de conservation) FR4100155. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse et des Ardennes sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Charency-Vezin, Han-Les-Juvigny, Louppy-Sur-Loison, Montmedy, Othe, Signy-Montlibert, Thonne-Le-Thil, Thonnelle, Velosnes, Villecloye.

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Modification du site Natura 2000 Pelouses et milieux cavernicoles

Résumé. Le site Natura 2000 Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy change de nom et d'étendue.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 mai 2009Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 27 mai 2009
Art. Annexe

Le site prend le nom de Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy .
Les 4 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/100000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, buxaie de Montmédy (zone spéciale de conservation) FR4100155. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse et des Ardennes sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Charency-Vezin, Han-Les-Juvigny, Louppy-Sur-Loison, Montmedy, Othe, Signy-Montlibert, Thonne-Le-Thil, Thonnelle, Velosnes, Villecloye.

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

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