Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », pour la rubrique « i » :
a) L'intitulé de la rubrique « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION et XIENCE SIERRA » est modifié comme suit :
« i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA et ORSIRO ».
b) Le paragraphe « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA est assurée dans les conditions décrites ci-dessous » est modifié comme suit :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA et ORSIRO est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », pour la rubrique « d » :
a) L'intitulé de la rubrique « d) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO et ULTIMASTER » est modifié comme suit :
« d) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS ELEMENT PLUS et ULTIMASTER ».
b) Le paragraphe « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO, et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous » est modifié comme suit :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS ELEMENT PLUS et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
c) Dans la rubrique « société BIOTRONIK France SAS (BIOTRONIK) », la date de fin de prise en charge des codes 3195843, 3139655, 3116507, 3168384, 3148588, 3164825 est portée au 15 septembre 2024.
d) La rubrique « société BIOTRONIK France SAS (BIOTRONIK) et ses codes 3195843, 3139655, 3116507, 3168384, 3148588, 3164825 sont déplacés dans la rubrique « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA et ORSIRO ».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.