JORF n°0163 du 16 juillet 2019

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4 « endoprothèses vasculaires périphériques », rubrique B « Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « société Medtronic France (Medtronic) », la nomenclature des codes suivants est ajoutée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3198333| Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT NAVION, syst mod, prox freeflo 100mm.
Endoprothèse aortique thoracique VALIANT CAPTIVIA, système modulaire avec une extrémité proximale FreeFlo et une extrémité distale CoveredSeal.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'extrémité proximale d'une endoprothèse FreeFlo ne doit jamais être placée à l'intérieur de la section couverte d'une autre endoprothèse sous peine d'entrainer l'abrasion du revêtement par le stent nu.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
VNMF2020C96TE ; VNMF2222C96TE ; VNMF2525C96TE ; VNMF2828C97TE ; VNMF3131C97TE ; VNMF3434C97TE ; VNMF3737C97TE ; VNMF4040C103TE ; VNMF4343C103TE ; VNMF4646C103TE
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |3198570| Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT NAVION, syst mod, prox freeflo 150mm.
Endoprothèse aortique thoracique VALIANT CAPTIVIA, système modulaire avec une extrémité proximale FreeFlo et une extrémité distale CoveredSeal.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'extrémité proximale d'une endoprothèse FreeFlo ne doit jamais être placée à l'intérieur de la section couverte d'une autre endoprothèse sous peine d'entrainer l'abrasion du revêtement par le stent nu.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
FreeFlo : VNMF2828C174TE ; VNMF3131C174TE ; VNMF3434C174TE ; VNMF3737C174TE
FreeFlo effilée : VNMF2822C173TE ; VNMF3125C173TE ; VNMF3428C173TE ; VNMF3731C173TE
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |3139709|Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT NAVION, syst mod, prox freeflo 200mm.
Endoprothèse aortique thoracique VALIANT CAPTIVIA, système modulaire avec une extrémité proximale FreeFlo et une extrémité distale CoveredSeal.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'extrémité proximale d'une endoprothèse FreeFlo ne doit jamais être placée à l'intérieur de la section couverte d'une autre endoprothèse sous peine d'entrainer l'abrasion du revêtement par le stent nu.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
FreeFlo : VNMF4040C183TE ; VNMF4343C183TE ; VNMF4646C183TE ; VNMF2222C185TE ; VNMF2525C185TE
FreeFlo effilée : VNMF2520C185TE ; VNMF4034C185TE ; VNMF4337C185TE ; VNMF4640C185TE ; VNMF4040C223TE ; VNMF4343C223TE ; VNMF4646C223TE ; VNMF3131C229TE ; VNMF3434C229TE ; VNMF3737C229TE
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.| |3171506| Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT NAVION, syst mod, coveredseal 100mm.
Endoprothèse aortique thoracique VALIANT CAPTIVIA, système modulaire avec une extrémité proximale et une extrémité distale CoveredSeal.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
VNMC2828C90TE ; VNMC3131C90TE ; VNMC3434C90TE ; VNMC3737C90TE ; VNMC2020C94TE ; VNMC2222C94TE ; VNMC2525C94TE ; VNMC4040C95TE ; VNMC4343C95TE ; VNMC4646C95TE
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |3166391| Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT NAVION, syst mod, coveredseal 150mm.
Endoprothèse aortique thoracique VALIANT CAPTIVIA, système modulaire avec une extrémité proximale et une extrémité distale CoveredSeal.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
VNMC4040C175TE ; VNMC4343C175TE ; VNMC4646C175TE
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |3142054| Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT NAVION, syst mod, coveredseal 200mm.
Endoprothèse aortique thoracique VALIANT CAPTIVIA, système modulaire avec une extrémité proximale et une extrémité distale CoveredSeal.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
CoveredSeal : VNMC2222C180TE ; VNMC2525C180TE ; VNMC2828C182TE ; VNMC3131C182TE ; VNMC3434C182TE ; VNMC3737C182TE
CoveredSeal effilée : VNMC2520C186TE ; VNMC4034C200TE ; VNMC4337C200TE ; VNMC4640C200TE ; VNMC2822C207TE ; VNMC3125C207TE ; VNMC3428C207TE ; VNMC3731C207TE ; VNMC4040C218TE ; VNMC4343C218TE ; VNMC4646C218TE ; VNMC3131C223TE ; VNMC3434C223TE ; VNMC3737C223TE
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4 « endoprothèses vasculaires périphériques », rubrique B « Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « société Medtronic France (Medtronic) », la nomenclature des codes suivants est ajoutée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3198333

Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT NAVION, syst mod, prox freeflo 100mm.

Endoprothèse aortique thoracique VALIANT CAPTIVIA, système modulaire avec une extrémité proximale FreeFlo et une extrémité distale CoveredSeal.

MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION

L'extrémité proximale d'une endoprothèse FreeFlo ne doit jamais être placée à l'intérieur de la section couverte d'une autre endoprothèse sous peine d'entrainer l'abrasion du revêtement par le stent nu.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

VNMF2020C96TE ; VNMF2222C96TE ; VNMF2525C96TE ; VNMF2828C97TE ; VNMF3131C97TE ; VNMF3434C97TE ; VNMF3737C97TE ; VNMF4040C103TE ; VNMF4343C103TE ; VNMF4646C103TE

Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.

3198570

Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT NAVION, syst mod, prox freeflo 150mm.

Endoprothèse aortique thoracique VALIANT CAPTIVIA, système modulaire avec une extrémité proximale FreeFlo et une extrémité distale CoveredSeal.

MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION

L'extrémité proximale d'une endoprothèse FreeFlo ne doit jamais être placée à l'intérieur de la section couverte d'une autre endoprothèse sous peine d'entrainer l'abrasion du revêtement par le stent nu.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

FreeFlo : VNMF2828C174TE ; VNMF3131C174TE ; VNMF3434C174TE ; VNMF3737C174TE

FreeFlo effilée : VNMF2822C173TE ; VNMF3125C173TE ; VNMF3428C173TE ; VNMF3731C173TE

Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.

3139709

Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT NAVION, syst mod, prox freeflo 200mm.

Endoprothèse aortique thoracique VALIANT CAPTIVIA, système modulaire avec une extrémité proximale FreeFlo et une extrémité distale CoveredSeal.

MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION

L'extrémité proximale d'une endoprothèse FreeFlo ne doit jamais être placée à l'intérieur de la section couverte d'une autre endoprothèse sous peine d'entrainer l'abrasion du revêtement par le stent nu.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

FreeFlo : VNMF4040C183TE ; VNMF4343C183TE ; VNMF4646C183TE ; VNMF2222C185TE ; VNMF2525C185TE

FreeFlo effilée : VNMF2520C185TE ; VNMF4034C185TE ; VNMF4337C185TE ; VNMF4640C185TE ; VNMF4040C223TE ; VNMF4343C223TE ; VNMF4646C223TE ; VNMF3131C229TE ; VNMF3434C229TE ; VNMF3737C229TE

Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.

3171506

Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT NAVION, syst mod, coveredseal 100mm.

Endoprothèse aortique thoracique VALIANT CAPTIVIA, système modulaire avec une extrémité proximale et une extrémité distale CoveredSeal.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

VNMC2828C90TE ; VNMC3131C90TE ; VNMC3434C90TE ; VNMC3737C90TE ; VNMC2020C94TE ; VNMC2222C94TE ; VNMC2525C94TE ; VNMC4040C95TE ; VNMC4343C95TE ; VNMC4646C95TE

Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.

3166391

Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT NAVION, syst mod, coveredseal 150mm.

Endoprothèse aortique thoracique VALIANT CAPTIVIA, système modulaire avec une extrémité proximale et une extrémité distale CoveredSeal.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

VNMC4040C175TE ; VNMC4343C175TE ; VNMC4646C175TE

Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.

3142054

Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT NAVION, syst mod, coveredseal 200mm.

Endoprothèse aortique thoracique VALIANT CAPTIVIA, système modulaire avec une extrémité proximale et une extrémité distale CoveredSeal.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

CoveredSeal : VNMC2222C180TE ; VNMC2525C180TE ; VNMC2828C182TE ; VNMC3131C182TE ; VNMC3434C182TE ; VNMC3737C182TE

CoveredSeal effilée : VNMC2520C186TE ; VNMC4034C200TE ; VNMC4337C200TE ; VNMC4640C200TE ; VNMC2822C207TE ; VNMC3125C207TE ; VNMC3428C207TE ; VNMC3731C207TE ; VNMC4040C218TE ; VNMC4343C218TE ; VNMC4646C218TE ; VNMC3131C223TE ; VNMC3434C223TE ; VNMC3737C223TE

Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.