Abrogé par Arrêté du 28 septembre 2022 - art. 8 (V)
Créé le 29 juillet 2011 · Abrogé le 1 janvier 2026
Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent lieu à des évaluations. Seuls sont pris en compte les points supérieurs à 10 sur 20.