Abrogé1 janvier 2026
Abrogé par Arrêté du 28 septembre 2022 - art. 8 (V)
Créé le 29 juillet 2011 · Abrogé le 1 janvier 2026
Il est créé un brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et protection de la nature ».
Arrêté du 12 juillet 2011
Il est créé un brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et protection de la nature ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 28 septembre 2022 - art. 8 (V)
Créé le 29 juillet 2011 · Abrogé le 1 janvier 2026
Il est créé un brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et protection de la nature ».
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026
Abrogé parArrêté du 28 septembre 2022art. 8 (V)
En vigueur du vendredi 29 juillet 2011 au mercredi 31 décembre 2025
Source : Légifrance