JORF n°0162 du 14 juillet 2011

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 12 juillet :
Sont nommés membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels, conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime :

En tant que représentants des obtenteurs de variétés

M. Desprez (François).
M. Devron (Eric).
M. Gautier (Jacques).
M. Pagesse (Pierre).
M. Segonds (Daniel).
M. Van Der Heijden (Stefan).

En tant que représentants des producteurs
de semences ou plants

M. Fougereux (Jean-Albert).
M. Toulemonde (Dominique).
M. Trameau (Jean-René).

En tant que représentants des utilisateurs
de semences ou plants

M. Kastler (Guy).
M. Valentin ( Julien).
M. Simonnot (Jean-Paul).
M. Terrain (Christophe).

En tant que représentants des utilisateurs des produits
des récoltes obtenues à partir des semences et plants

M. Boucly (Michel).
M. Dupont (Pierre).
M. Montet (Michel).
Sont nommés membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées en tant que personnalités scientifiques, conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime :
M. Gate (Philippe).
M. Guiard (Joël).
Mme Jeuffroy (Marie-Hélène).
Mme Pope De Vallavielle (Claude).
M. Tillon (Jean-Pierre).
Ces personnalités scientifiques sont également membres du comité scientifique, conformément à l'article D. 661-7 du code rural et de la pêche maritime.
Sont nommés membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en tant que présidents et secrétaires de section, conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime :

Section arbres forestiers

Président : M. Roman-Amat (Bernard).
Secrétaire : M. Bastien (Jean-Charles).

Section arbres fruitiers

Président : M. Grivault (Gilbert).
Secrétaire : M. Brand (Richard).

Section betteraves et chicorée industrielle

Président : M. Moulinier (Alain).
Secrétaire : M. Richard (Bruno).

Section céréales à paille

Président : M. Drège (Pierre-Olivier).
Secrétaire : M. Bastergue (Patrick).

Section maïs et sorgho

Président : M. Hot (Bruno).
Secrétaire : M. Aizac (Bernard).

Section vigne

Président : M. Dairien (Jean-Luc).
Secrétaire : M. Mayoux (Laurent).

Section colza et autres crucifères

Président : M. Renard (Michel).
Secrétaire : Mme Corbel (Anne-Lise).

Section lin et chanvre

Président : M. Lecoeur (Constant).
Secrétaire : Mme Godin (Christelle).

Section tournesol, soja, ricin

Président : M. Cabanettes (Jean-Paul).
Secrétaire : Mme Bertoux (Virginie).

Section plantes fourragères et à gazon

Président : M. Huyghe (Christian).
Secrétaire : M. Gensollen (Vincent).

Section plantes protéagineuses

Président : M. Duc (Gérard).
Secrétaire : M. Retailleau (Jean-Michel).

Section plantes ornementales

Président : Mme Dorion (Noëlle).
Secrétaire : Mme Gandelin (Marie-Hélène).

Section plantes potagères et maraîchères

Président : M. Pitrat (Michel).
Secrétaire : M. Boulineau (François).

Section pomme de terre

Président : M. Marzin (Hervé).
Secrétaire : M. Soyer (Jacques).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 12 juillet :

Sont nommés membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels, conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime :

En tant que représentants des obtenteurs de variétés

M. Desprez (François).

M. Devron (Eric).

M. Gautier (Jacques).

M. Pagesse (Pierre).

M. Segonds (Daniel).

M. Van Der Heijden (Stefan).

En tant que représentants des producteurs

de semences ou plants

M. Fougereux (Jean-Albert).

M. Toulemonde (Dominique).

M. Trameau (Jean-René).

En tant que représentants des utilisateurs

de semences ou plants

M. Kastler (Guy).

M. Valentin ( Julien).

M. Simonnot (Jean-Paul).

M. Terrain (Christophe).

En tant que représentants des utilisateurs des produits

des récoltes obtenues à partir des semences et plants

M. Boucly (Michel).

M. Dupont (Pierre).

M. Montet (Michel).

Sont nommés membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées en tant que personnalités scientifiques, conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime :

M. Gate (Philippe).

M. Guiard (Joël).

Mme Jeuffroy (Marie-Hélène).

Mme Pope De Vallavielle (Claude).

M. Tillon (Jean-Pierre).

Ces personnalités scientifiques sont également membres du comité scientifique, conformément à l'article D. 661-7 du code rural et de la pêche maritime.

Sont nommés membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en tant que présidents et secrétaires de section, conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime :

Section arbres forestiers

Président : M. Roman-Amat (Bernard).

Secrétaire : M. Bastien (Jean-Charles).

Section arbres fruitiers

Président : M. Grivault (Gilbert).

Secrétaire : M. Brand (Richard).

Section betteraves et chicorée industrielle

Président : M. Moulinier (Alain).

Secrétaire : M. Richard (Bruno).

Section céréales à paille

Président : M. Drège (Pierre-Olivier).

Secrétaire : M. Bastergue (Patrick).

Section maïs et sorgho

Président : M. Hot (Bruno).

Secrétaire : M. Aizac (Bernard).

Section vigne

Président : M. Dairien (Jean-Luc).

Secrétaire : M. Mayoux (Laurent).

Section colza et autres crucifères

Président : M. Renard (Michel).

Secrétaire : Mme Corbel (Anne-Lise).

Section lin et chanvre

Président : M. Lecoeur (Constant).

Secrétaire : Mme Godin (Christelle).

Section tournesol, soja, ricin

Président : M. Cabanettes (Jean-Paul).

Secrétaire : Mme Bertoux (Virginie).

Section plantes fourragères et à gazon

Président : M. Huyghe (Christian).

Secrétaire : M. Gensollen (Vincent).

Section plantes protéagineuses

Président : M. Duc (Gérard).

Secrétaire : M. Retailleau (Jean-Michel).

Section plantes ornementales

Président : Mme Dorion (Noëlle).

Secrétaire : Mme Gandelin (Marie-Hélène).

Section plantes potagères et maraîchères

Président : M. Pitrat (Michel).

Secrétaire : M. Boulineau (François).

Section pomme de terre

Président : M. Marzin (Hervé).

Secrétaire : M. Soyer (Jacques).