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Arrêté du 12 juillet 2004

Article 13

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Article 13

Une note d'aptitude est attribuée à tout technicien stagiaire au titre du stage pratique.

Cette note fixée de 0 à 20 est affectée d'un coefficient 3.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé11 décembre 2013

Créé le 23 juillet 2004 · Abrogé le 11 décembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attribution d'une note d'aptitude aux techniciens stagiaires

Résumé. Les stagiaires reçoivent une note de 0 à 20 pour leur stage pratique, avec un coefficient de 3.

Une note d'aptitude est attribuée à tout technicien stagiaire au titre du stage pratique.

Cette note fixée de 0 à 20 est affectée d'un coefficient 3.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 23 juillet 2004 au mardi 10 décembre 2013

Source : Légifrance