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Arrêté du 12 juillet 2002

portant fin de fonctions et nomination au cabinet du ministre

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Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Alain Le Tirant en qualité de chef de cabinet du ministre.

M. Marc Buissart, secrétaire général d'administration scolaire et universitaire, est nommé chef de cabinet du ministre.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 juillet 2002.

Luc Ferry

Arrêté du 12 juillet 2002
Article 1
Article 2
Article 3