JORF n°166 du 18 juillet 2002

Arrêté du 12 juillet 2002

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

Article 1

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Alain Le Tirant en qualité de chef de cabinet du ministre.

Article 2

M. Marc Buissart, secrétaire général d'administration scolaire et universitaire, est nommé chef de cabinet du ministre.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 juillet 2002.

Luc Ferry