JORF n°195 du 22 août 2002

Article 1

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 14 août 2001 susvisé est modifié comme suit :
Au II, Autres directions et services :
A. - Services communs (direction du service national) ;
B. - Services de l'armée de terre (direction centrale du matériel de l'armée de terre et direction centrale des télécommunications et de l'informatique) ;
C. - Services de la marine (direction centrale du commissariat de la marine et direction centrale du service de soutien de la flotte).


Historique des versions

Version 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 14 août 2001 susvisé est modifié comme suit :

Au II, Autres directions et services :

A. - Services communs (direction du service national) ;

B. - Services de l'armée de terre (direction centrale du matériel de l'armée de terre et direction centrale des télécommunications et de l'informatique) ;

C. - Services de la marine (direction centrale du commissariat de la marine et direction centrale du service de soutien de la flotte).