JORF n°179 du 4 août 2000

Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes) du tarif interministériel des prestations sanitaires, chapitre 7 (Orthoprothèses), section II (Appareillage du membre inférieur), chapitre 3 (Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques), au 6o « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », la liste des pieds à restitution d'énergie prévue dans la partie nomenclature et tarifs des pieds à restitution d'énergie est ainsi rédigée :


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Version 1

Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes) du tarif interministériel des prestations sanitaires, chapitre 7 (Orthoprothèses), section II (Appareillage du membre inférieur), chapitre 3 (Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques), au 6o « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », la liste des pieds à restitution d'énergie prévue dans la partie nomenclature et tarifs des pieds à restitution d'énergie est ainsi rédigée :