JORF n°163 du 14 juillet 1996

Arrêté du 12 juillet 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 12 juillet 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés ;
En tant que représentants des assurés sociaux et sur désignation de :

  1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)

Titulaires :
M. Relave (Aimé) ;
M. Ferrier (Vlady) ;
M. Le Merlus (Bernard).
Suppléants :
M. Grau (Daniel) ;
Mme Laroze (Micheline) ;
M. Bonnet (Jacques).

  1. La Confédération générale du travail Force ouvrière

(C.G.T.-F.O.)

Titulaires :
M. Dossetto (Gérard) ;
M. Chiroux (Serge) ;
M. Granouillac (André).
Suppléants :
M. Barreau (Alain) ;
Mme Marçot (Jacques) ;
M. Posty (René).

  1. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)

Titulaires :
M. Cadot (Paul) ;
M. Villeminot (Michel) ;
Mme Galli (Patricia).
Suppléants :
M. Andraud (Daniel) ;
M. Gouyet (Guy) ;
M. Lingelser (Jean-Paul).

  1. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
    Titulaires :
    M. Moise-Mijon (Michel) ;
    M. Hoffbeck (Raymond).
    Suppléants :
    Mme Sancerni (Isabelle) ;
    Mme Gourmelon (Josiane).

  1. La Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E - C.G.C.)
    Titulaires :
    M. Cazettes (Jean-Luc) ;
    M. Santis (Jean de).
    Suppléants :
    Mme Morgenstern (Solange) ;
    M. Zochowski (Alain).
    En tant que représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale :
    Titulaires :
    M. Bazile (Francis) ;
    Mme Boscq (Marie-Claire) ;
    M. Besser (Raoul) ;
    Mme Cesari-Walch (Marie-Laure) ;
    M. Dahan (Jean-Claude) ;
    Mme Dardayrol (Marie-Claude) ;
    M. Dauche (Patrick) ;
    M. Dusch (Alain) ;
    M. Loréal (Pierre-François) ;
    M. Muet (Jacques-Victor) ;
    M. Royer de Linclays (Henry) ;
    M. Sarkozy (Guillaume) ;
    Mme Thibier (Catherine).
    Suppléants :
    Mme Bonan (Isabelle) ;
    M. Delabrière (Eric) ;
    Mme Fauchois (Marie-Christine) ;
    M. Gaschka (François).
    En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministère chargé de la sécurité sociale :
    M. Bonnet (Maurice) ;
    M. Maloisel (Paul) ;
    M. Picot (Jean) ;
    M. de Foucauld (Jean-Baptiste).
    En tant que représentants de l'Union nationale des associations familiales : Titulaire :
    M. Paramelle (Michel).
    Suppléant :
    M. Juigner (Bruno).
    En tant que représentants du personnel :

  1. Au titre du collège employés et assimilés

Titulaires :
Mme Ottomani (Marie-Catherine) ;
Mme Trumelet (Marie-Claude).
Suppléants :
Mme Richel (Françoise) ;
Mme Meffre (Françoise).

  1. Au titre du collège des cadres et assimilés

Titulaire :
M. Bridot (Alain).
Suppléant :
M. Georges (Jean-Marie).
En tant que représentants de l'Union nationale des associations familiales :
Titulaire :
M. Paramelle (Michel).
Suppléant :
M. Juigner (Bruno).
En tant que représentants du personnel :

  1. Au titre du collège employés et assimilés

Titulaires :
Mme Ottomani (Marie-Catherine).
Mme Trumel (Marie-Claude).
Suppléants :
Mme Richel (Françoise).
Mme Meffre (Françoise).

  1. Au titre du collège des cadres et assimilés

Titulaire :
M. Briclot (Alain).
Suppléant :
M. Georges (Jean-Marie).

NOMINATION DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES:

EN TANT QUE REPRESENTANTS DES ASSURES SOCIAUX ET SUR DESIGNATION DES ORGANISATIONS SYNDICALES (CGT,FO,CFDT,CFTC,CFE-CGC);

EN TANT QUE REPRESENTANTS DES EMPLOYEURS SUR DESIGNATION CONJOINTE DU CONSEIL NATIONAL DU PATRONAT FRANCAIS,DE LA CONFEDERATION GENERALE DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ET DE L'UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE;

EN TANT QUE REPRESENTANTS DE L'UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES.