JORF n°163 du 14 juillet 1996

  1. La Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E - C.G.C.)
    Titulaires :
    M. Cazettes (Jean-Luc) ;
    M. Santis (Jean de).
    Suppléants :
    Mme Morgenstern (Solange) ;
    M. Zochowski (Alain).
    En tant que représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale :
    Titulaires :
    M. Bazile (Francis) ;
    Mme Boscq (Marie-Claire) ;
    M. Besser (Raoul) ;
    Mme Cesari-Walch (Marie-Laure) ;
    M. Dahan (Jean-Claude) ;
    Mme Dardayrol (Marie-Claude) ;
    M. Dauche (Patrick) ;
    M. Dusch (Alain) ;
    M. Loréal (Pierre-François) ;
    M. Muet (Jacques-Victor) ;
    M. Royer de Linclays (Henry) ;
    M. Sarkozy (Guillaume) ;
    Mme Thibier (Catherine).
    Suppléants :
    Mme Bonan (Isabelle) ;
    M. Delabrière (Eric) ;
    Mme Fauchois (Marie-Christine) ;
    M. Gaschka (François).
    En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministère chargé de la sécurité sociale :
    M. Bonnet (Maurice) ;
    M. Maloisel (Paul) ;
    M. Picot (Jean) ;
    M. de Foucauld (Jean-Baptiste).
    En tant que représentants de l'Union nationale des associations familiales : Titulaire :
    M. Paramelle (Michel).
    Suppléant :
    M. Juigner (Bruno).
    En tant que représentants du personnel :

Historique des versions

Version 1

5. La Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E - C.G.C.)

Titulaires :

M. Cazettes (Jean-Luc) ;

M. Santis (Jean de).

Suppléants :

Mme Morgenstern (Solange) ;

M. Zochowski (Alain).

En tant que représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale :

Titulaires :

M. Bazile (Francis) ;

Mme Boscq (Marie-Claire) ;

M. Besser (Raoul) ;

Mme Cesari-Walch (Marie-Laure) ;

M. Dahan (Jean-Claude) ;

Mme Dardayrol (Marie-Claude) ;

M. Dauche (Patrick) ;

M. Dusch (Alain) ;

M. Loréal (Pierre-François) ;

M. Muet (Jacques-Victor) ;

M. Royer de Linclays (Henry) ;

M. Sarkozy (Guillaume) ;

Mme Thibier (Catherine).

Suppléants :

Mme Bonan (Isabelle) ;

M. Delabrière (Eric) ;

Mme Fauchois (Marie-Christine) ;

M. Gaschka (François).

En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministère chargé de la sécurité sociale :

M. Bonnet (Maurice) ;

M. Maloisel (Paul) ;

M. Picot (Jean) ;

M. de Foucauld (Jean-Baptiste).

En tant que représentants de l'Union nationale des associations familiales : Titulaire :

M. Paramelle (Michel).

Suppléant :

M. Juigner (Bruno).

En tant que représentants du personnel :