JORF n°164 du 16 juillet 1996

Arrêté du 12 juillet 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 12 juillet 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale :
En tant que représentants des assurés sociaux, sur désignation de :

  1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)

Titulaires :
M. Decisier (Donat) ;
Mme Farache (Jacqueline) ;
M. Ferrier (Vlady).
Suppléants :
M. Billault (Claude) ;
Mme Laroze (Micheline) ;
M. Brechotteau (Patrick).

  1. La Confédération générale du travail Force ouvrière

(C.G.T.-F.O.)

Titulaires :
M. Rames (Ange-Marie) ;
M. Dumet (Roland) ;
M. Bellanca (Joseph).
Suppléants :
M. Basset (Denis) ;
M. Mathieu (Bernard) ;
M. Clauzel (Gilles).

  1. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)

Titulaires :
M. Lingelser (Jean-Paul) ;
M. Le Bail (Jean-Paul) ;
M. Junges (Roland).
Suppléants :
M. Boussemart (Jean) ;
Mme Mazaud (Mireille) ;
M. Cadot (Paul).

  1. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
    Titulaires :
    M. Probst (Jean-Paul) ;
    M. Walter (Charles).
    Suppléants :
    M. Moise-Mijon (Michel) ;
    M. Goussin (Jean-Marie).

  1. La Confédération française de l'encadrement C.G.C.

  1. Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale

Titulaire :
M. Lardin (Jean).
Suppléant :
M. Courbiere (Jean-Rémy).

  1. Sur désignation de la Confédération générale

des petites et moyennes entreprises

Titulaire :
M. Peyronnet (Jean).
Suppléante :
Mme Tresanini (Marie).

  1. Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions

libérales et de la Chambre nationale des professions libérales

Titulaire :
Mme Auge-Caumon (Marie-Josée).
Suppléant :
M. Grassot (Michel).

En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale :
M. Baconnier (Robert) ;
M. de Brebisson (Régis) ;
M. Lallier (Daniel) ;
M. Piquet (Alain).

En tant que représentants du personnel :

  1. Au titre du collège des employés et assimilés

Titulaires :
Mme Ousselin (Nathalie) ;
Mme Masure (Christine).
Suppléantes :
Mme Guillot (Françoise) ;
Mme Lepinay (Chantal).

  1. Au titre du collège des cadres et assimilés

Titulaire :
M. Fournier (Jean-Paul).
Suppléante :
Mme Sanglard (Monique).

SONT NOMMES MEMBRES,EN TANT QUE: REPRESENTANTS DES ASSURES SOCIAUX,DES EMPLOYEURS,DU PERSONNEL; PERSONNES QUALIFIEES.